Déposée le 4 mars 1980 par SOCIETE POLYCHIMIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PHOSFERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE POLYCHIMIQUE FRANCAISE, POLIFRANCE TECHNOCHIMIE INDUSTRIELLE, domicilié(e) société anonyme, 44, boulevard de l'Ouest, LE RAINCY (Seine-Saint-Denis). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque PHOSFERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PHOSFERAL est expirée depuis le 4 mars 1990.
SOCIETE POLYCHIMIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : POLIXINE
SOCIETE POLYCHIMIQUE FRANCAISE, POLIFRANCE TECHNOCHIMIE INDUSTRIELLE - société anonyme, 44, boulevard de l'Ouest, LE RAINCY (Seine-Saint-Denis). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039
Inscription - Transmission de propriété n°25740 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°128180 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°128184 - Publication au BOPI
Composés chimiques naturels ou synthétiques, et notamment produits chimiques pour le traitement et la préparation des surfaces métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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